Charte d’utilisation de la salle


ARTICLE 1 – Généralités
Cette présente charte énonce des dispositions générales d’utilisation du gymnase, et en particulier pour le respect de la propreté et du rangement. Elle ne se substitue pas au contrat de location signée entre chaque club, association et particuliers mais est un complément pour le bien-être de tous.

ARTICLE 2 – Description du bâtiment
Le bâtiment appelé gymnase comprend : une salle dont le revêtement de sol est un parquet en bois, un vestiaire équipé de douches, des toilettes.

ARTICLE 3 – Usage des locaux
Le gymnase est avant tout une salle de sport où ne sont pratiquées que des activités prédéfinies.

ARTICLE 4 – Horaires d’occupation
Les horaires de fin d’occupation s’entendent ménage et rangement compris. En usage régulier, il est affecté des plages horaires fixes ; et dans ces conditions, aucune activité ne peut se terminer au-delà de 22h00.

ARTICLE 5 – Conditions d’utilisation des locaux et obligations de l’utilisateur
Les clubs, associations et particuliers qui ont reçu l’autorisation d’utiliser les locaux du gymnase veilleront, sous leur entière responsabilité, au bon déroulement de leur activité dans le respect de l’intégrité, de la propreté des locaux et de leurs abords. Ils veilleront, tout particulièrement, à ne pas provoquer de nuisances sonores au voisinage et de respecter la tranquillité publique.

Le gymnase ne constitue pas un espace public ouvert à tous. Les responsables de clubs et d’associations doivent veiller à éviter la présence de personnes autres que celles pratiquant leur activité prédéfinie. Les entrées se font sous leur seule responsabilité dont les hôtes se soumettront strictement à l’observance de la présente charte.

Les utilisateurs devront porter des chaussures propres et adaptées à l’activité en salle, respectueuses du matériel et du revêtement de sol.

A l’issue de l’activité :
- la salle doit être propre et rangée : le matériel (tapis de gymnastique, tapis de sol, tables, bancs, etc…) qui a été utilisé doit être rangé correctement à l’endroit où il a été pris.
- les déchets doivent être collectés et évacués ;
- les abords du gymnase doivent rester propres ;
- l’utilisateur doit fermer toutes les portes et fenêtres et éteindre toutes les lumières.

Article 6 - Interdictions :
Il n’est pas autorisé aux utilisateurs :
- de fumer à l’intérieur de la salle, pas même dans les toilettes ou le vestiaire ;
- de procéder à la manipulation des commandes de chauffage (risque de détérioration de l’appareil) ;
- de porter des chaussures de ville ainsi que des chaussures à talon, pouvant abîmer le parquet.

Article 7 – Application et notification de la charte :
La présente charte sera affichée dans les locaux. Un exemplaire sera remis à chaque utilisateur.
En cas de non-respect de la charte, le propriétaire de la salle se réserve le droit d’engager tout recours contre l’utilisateur et de demander l’annulation, sans délai, de l’autorisation délivrée pour l’occupation des locaux.


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